Félicitations, votre premier titre est dans la boîte ! Puisque c’est - forcément - un chef d’œuvre, il convient de le protéger rapidement de la convoitise des autres. Audiofanzine nous offre ici un bon résumé des différentes méthodes existantes.

Quelques définitions

Une œuvre musicale se caractérise par une mélodie, un rythme et une harmonie (tiens ça me rappelle quelquechose) qui en font un objet unique. La musique relève du compositeur, le texte de l’auteur (ou parolier). S’il s’agit d’une seule et même personne, on parlera alors d’auteur-compositeur. Pour jouer cette œuvre, on fera appel à un(e) ou plusieurs interprètes.

En complément, on pourra faire appel à un arrangeur, qui interviendra sur l’œuvre pour la façonner de différentes manières (instrumentation, structure…) et à un adaptateur qui se chargera de traduire les paroles originales dans d’autres langues.

Des droits sont accordés à ces personnes : droit moral pour le contrôle de l’utilisation faite de leurs œuvres et droit patrimonial qui garantit une rémunération lorsque leurs œuvres font l’objet d’une exploitation.

Déposer votre œuvre

En cas de plagiat supposé, il vous faudra prouver au tribunal que vous étiez là le premier. Plusieurs moyens s’offrent à vous pour vous assurer la paternité de votre œuvre :

1. Le courrier : envoyez-vous un recommandé contenant disque et/ou partition. Méthode économique mais risquée, puisqu’il vous appartient de ne jamais perdre l’enveloppe contenant votre précieuse création et de vous assurer qu’elle ne soit jamais ouverte.

2. L’acte notarié : adressez-vous à un notaire ou un huissier pour faire enregistrer votre œuvre. Attention toutefois aux frais qui peuvent être assez élevés.

3. L’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) : pour déposer votre œuvre, vous pourrez utiliser l’enveloppe Soleau. Attention, celle-ci ne peut contenir que des partitions. Une e-Soleau a heureusement fait son apparition et vous permet désormais de déposer vos contenus directement en ligne.

4. La SNAC (Société Nationale des Auteurs Compositeurs) propose un service de dépôt assez similaire à celui de l’INPI. Pour 37 € vous aurez la possibilité de protéger jusqu’à 4 chansons durant 5 ans.

5. Ouvrir un compte à la SACEM (Société des Auteurs, Compositeurs et Editeurs de Musique) : c’est la voie royale si vous remplissez les conditions pour devenir membre. Une fois acquitté votre droit d’entrée de 154 €, vous pourrez déposer sans frais autant d’œuvres que vous le souhaiterez. De surcroît c’est la SACEM qui se chargera de la gestion de vos droits sur tout le territoire national.

Pour aller plus loin :

• L’article original
• Une nouvelle méthode à tester : la blockchain